Mention légales

Informations légales

Le Propriétaire : BERTON

Adresse postale du propriétaire : Manoir Bihan Telgruc-sur-mer

Créateur du site : www.rosmadec.fr

Responsable de la publication : BERTON

Contacter le responsable de la publication : manoirbihan@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Webmaster : BERTON

Contacter le Webmaster : manoirbihan@gmail.com

Hébergeur du site : OVH

Présentation et principe

Est désigné ci-après « Utilisateur » tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : rosmadec.fr

Le site rosmadec.fr regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs.

rosmadec.fr fournit des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Accessibilité

Le site rosmadec.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, rosmadec.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction totale ou partielle du site rosmadec.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BERTON, propriétaire du site à l’email : manoirbihan@gmail.com

Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site rosmadec.fr, BERTON ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site rosmadec.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site rosmadec.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à rosmadec.fr par email à manoirbihan@gmail.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site rosmadec.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.